Mentions légales

Mentions Légales


Éditeur et responsable du site  

Le site https://crispicraft.com est édité et exploité par :  

Thibault Morel  

Entrepreneur individuel (micro-entreprise)  

SIREN : 894 980 192  

SIRET : 894 980 192 00021  

Numéro de TVA intracommunautaire : FR85 894980192  

Adresse du siège : 174 Chemin du Roudier, 82130 Montastruc, France  

Téléphone : 06 95 50 38 79  

Email : crispicraftindustrie@gmail.com  

Directeur de la publication : Thibault Morel  


Hébergeur du site  

Shopify Inc.  

151 O’Connor Street, Ground floor  

Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada  

Téléphone : +1 613-241-2828  

Site : https://www.shopify.com  


Propriété intellectuelle  

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Thibault Morel.  


Données personnelles  

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au RGPD. Pour plus de détails, consultez la Politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) en nous contactant à crispicraftindustrie@gmail.com ou au 06 95 50 38 79.  


Litiges  

En cas de litige, le Client peut recourir à la médiation de la consommation via le Médiateur du e-commerce de la FEVAD : https://www.mediateurfevad.fr  

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/odr  

Loi applicable : droit français.  

Tribunal compétent : Tribunal judiciaire de Montauban ou tribunal du domicile du consommateur.  


Accessibilité  

Le site vise la conformité au RGAA niveau AA. Contactez-nous en cas de difficulté d’accès.  


Dernière mise à jour : 1er mars 2026